Conjoints aussi : votre que vous devez savoir via l’impot au Quebec

Revenu Quebec utilise souvent le commentaire « conjoint » sur son site Web et ses formulaires d’impot. Ce mot fait reference a l’individu avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans certains cas, il peut egalement Realiser reference a un conjoint de fait. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez 1 conjoint de fait, Il semble important de savoir comment remplir la declaration fiscale.

Cocher la case « conjoint » sur la declaration

Notre declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pourrez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, concernant le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher nos cases «a 1 conjoint» ou «n’a pas de conjoint».

Si vous n’etes pas marie mais avez un conjoint aussi, vous devez cocher la case «a votre conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :

  • Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
  • Vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 semaines, la periode de 12 mois n’est pas consideree comme ayant ete interrompue, ainsi, c’est votre situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner la etat civil.

Par exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints sur la declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.

Comprendre les interets d’avoir un conjoint

Si vous avez un conjoint aussi et avez coche la rencontres gay de pieds fГ©tiches case « a 1 conjoint » via ce declaration, vous devrez tenir compte du revenu de votre conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date maternel, son numero d’assurance sociale et d’autres details a le theme sur ce declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres comme conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a votre conjoint, vous devrez remplir d’autres criteres.

Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite

Dans le cas des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et a toutes les regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints de fait si vous vivez ensemble depuis bien trois ans. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute une telle periode.

Entre autres, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis ce relation s’est transformee en liaison amoureuse i  l’occasion en troisieme annee, vous n’etes jamais consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant des trois annees, vous seriez consideres tel conjoints.

Il est divers criteres d’admissibilite Afin de des couples non maries qui ont des bambins. Si vous avez un enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres tel conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.

Comme, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes nullement consideres comme des conjoints, aussi que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.

Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes nullement considere comme le conjoint de votre conjoint aussi, aussi si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme les comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, ce conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison des differences, Cela reste possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint sur votre declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.

Demander des paiements de Soutien a toutes les enfants

Pour calculer les paiements de Soutien a toutes les bambins ou des credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement multiples de ceux mentionnes precedemment. Dans ce cas, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. En revanche, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quelle que soit depuis combien de temps vous vivez ensemble.

A propos de Rob Cosman

Rob est 1 comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob reste en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, a toutes les iles Caiman et a Toronto. Il a occupe divers postes-cadres dans l’industrie, surtout celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.

Il compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit maints articles. Il sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre nos meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.

×